Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minéralinnov'
M. Anthony Penneau
M. Mehdi Becis

Numéro de dépôt :
4070204
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
Minéralinnov\' de Anthony Penneau

Présentation de la marque Minéralinnov'

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par monsieur Anthony Penneau et monsieur Mehdi Becis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minéralinnov' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont monsieur Anthony Penneau domicilié(e) 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France et monsieur Mehdi Becis domicilié(e) 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BP innov', M. Mehdi Becis domicilié(e) 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France.

La marque Minéralinnov' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéralinnov' est expirée depuis le 20 février 2024.

Anthony Penneau a également déposé les autres marques suivantes : Photosolinnov'


M. Anthony Penneau - 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France

M. Mehdi Becis - 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France


BP innov', M. Mehdi Becis - 2 rue Joseph Fourier - 49070 - Beaucouzé - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enduits (peintures).